CHSCT
DROIT DE RETRAIT
Droit de retrait, Comment s’en servir ?Références : articles de 5-5 à 5-10 du décret n°82-453…
CHSCT : QUI CONTACTER ?
Dans quelles situations faire appel au CHSCT ? En cas de danger grave et imminent,…
LES OUTILS DE PRÉVENTION DANS LES ÉTABLISSEMENTS
LE D U E R Le Document Unique d’Evaluation des Risques est obligatoire depuis 2001.…
DOCUMENTS ACCOMPAGNANT LA PRÉVENTION DES RISQUES PAR L’INFORMATION.
Le ministère a mis à disposition de ses personnels une documentation spécifique afin de les…
CONTRÔLE ET MISE EN ŒUVRE : LES DIFFÉRENTS ACTEURS
Plusieurs acteurs mettent en œuvre et contrôlent au sein des services, établissements et écoles, les…
NIVEAU LOCAL (EPLE)
Le CHSCT au niveau de l’établissement a plusieurs missions. Promouvoir la formation à la sécurité…
NIVEAU DÉPARTEMENTAL(CHSCTD)
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD) Il est compétent…
NIVEAU ACADÉMIQUE(CHSCTA).
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique (CHSCTA) Les missions Le…
NIVEAU MINISTÉRIEL (CHSCTMEN)
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTMEN) Au niveau national,…
GUIDE PRATIQUE CHSCT
La loi de transformation de la Fonction publique change les règles du jeu. médecine de…